Le règlement du programme ci-dessous concerne les contenus des utilisateurs Google Classroom. Il s'applique à toutes les fonctionnalités de Classroom, comme le nom des cours, les informations partagées dans les flux de cours, les communications et la collaboration entre enseignants et élèves, et les supports de cours. Il joue un rôle important pour offrir une expérience de qualité à l'ensemble des utilisateurs des produits Google.
Nous devons lutter contre les utilisations abusives qui pourraient compromettre nos services, et nous demandons à chacun de respecter ce règlement afin de nous aider à atteindre notre objectif. Si un éventuel cas de non-respect des règles est porté à notre connaissance, nous pouvons examiner le contenu en question et prendre des mesures, par exemple supprimer le contenu dans le monde entier ou en limiter l'accès, ou encore restreindre ou désactiver l'accès de l'utilisateur aux produits Google.
L'application de ce règlement peut faire l'objet d'exceptions motivées par des considérations éducatives, documentaires, scientifiques ou artistiques. Si cela s'avère d'intérêt public, nous pouvons également ne prendre aucune mesure en relation avec le contenu.
Ce règlement pouvant être modifié à tout moment, nous vous recommandons de consulter cette page régulièrement. Veuillez également lire les Conditions d'utilisation de Google, les règles de confidentialité, ainsi que les conditions d'utilisation et les règles des services Workspace, y compris Google Drive, Docs, Gmail et Agenda.
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Si vous pensez que quelqu'un enfreint les règles ci-dessous, nous vous invitons à signaler cet abus. Si vous utilisez Workspace, contactez directement l'administrateur de votre organisation.
Si vous souhaitez signaler une atteinte aux droits d'auteur ou un autre problème de contenu présumé illégal qui, selon vous, devrait être supprimé des services Google, cet outil vous guidera dans votre démarche.