Tenor

Vous ne devez en aucun cas harceler, intimider, ni menacer autrui. Toute utilisation de ce produit visant à se livrer à de tels comportements ou à inciter d'autres personnes à le faire est interdite. Par exemple, choisir une personne en vue de l'abuser, menacer une personne d'atteintes graves, transformer quelqu'un en objet sexuel contre son gré, divulguer les informations privées d'une autre personne et éventuellement s'en servir pour la menacer, traiter de manière désobligeante ou humiliante des victimes de situations violentes ou tragiques, harceler une personne de toute autre manière que ce soit ou inciter d'autres personnes à commettre de telles pratiques, sont des comportements interdits. Sachez que le harcèlement en ligne est illégal dans de nombreux pays et qu'il peut avoir de graves conséquences dans la vie réelle, tant pour le harceleur que pour la victime. Sachez également que nous pouvons prendre les mesures qui s'imposent si nous sommes informés de risques de préjudices ou d'autres situations dangereuses (par exemple, en vous signalant aux autorités compétentes).

Ne diffusez pas de contenu hors sujet ou ne traitant pas du contenu ou du sujet en question.

Nous n'autorisons pas la transmission de logiciels malveillants ni d'aucun contenu susceptible d'endommager ou de perturber le bon fonctionnement des réseaux, des serveurs, des appareils d'utilisateurs finaux ou d'autres infrastructures. Par exemple, vous ne devez pas héberger directement, intégrer ni transmettre des logiciels malveillants, des virus, du code destructeur, ni aucun autre logiciel indésirable ou dangereux, ni du contenu similaire. Cela inclut également les contenus susceptibles de transmettre des virus, d'afficher des fenêtres pop-up, d'essayer d'installer des logiciels à l'insu des utilisateurs ou de leur nuire via un code malveillant. Pour obtenir plus d'informations, consultez nos Règles concernant la navigation sécurisée.

Il est interdit de diffuser du contenu visant à tromper les utilisateurs ou à les induire en erreur. Par exemple :

 

Contenus trompeurs liés aux processus civiques et démocratiques : contenus qui sont clairement faux et qui pourraient nuire considérablement à la participation ou à la confiance dans les processus civiques ou démocratiques. Cela inclut des informations sur les modalités de vote du public, l'éligibilité des candidats politiques en fonction de l'âge/du lieu de naissance, les résultats des élections ou la participation à un recensement contredisant les documents officiels. Cela concerne aussi les affirmations erronées selon lesquelles un responsable politique ou un fonctionnaire est décédé, a été impliqué dans un accident ou souffre d'une maladie grave soudaine.

 

Contenus trompeurs liés à des théories conspirationnistes dangereuses : contenus qui soutiennent des propos selon lesquels certaines personnes ou certains groupes commettent systématiquement des actes entraînant de graves préjudices, ou qui donnent de la crédibilité à ces allégations. Ce type de contenu est contredit par des preuves notables, et a entraîné ou incite des faits de violence.

 

Contenus trompeurs liés à des pratiques médicales dangereuses : contenus médicaux ou sanitaires encourageant ou invitant les utilisateurs à adopter des pratiques pouvant entraîner de graves blessures physiques ou préjudices psychologiques, ou une atteinte majeure à la santé publique.

 

Contenus multimédias manipulés : contenus ayant été techniquement manipulés ou falsifiés de manière à induire les utilisateurs en erreur et qui peuvent présenter un risque élevé de préjudice majeur.

 

Vous pouvez publier du contenu trompeur dans un objectif pédagogique, documentaire, scientifique ou artistique, mais veillez à fournir suffisamment d'informations aux lecteurs pour qu'ils comprennent le contexte. Dans certains cas, la quantité d'informations fournies, aussi importante soit-elle, ne permettra pas de conserver le contenu sur nos plates-formes.

Vous ne devez pas stocker ni divulguer les informations personnelles ou confidentielles d'un tiers sans son autorisation. Cela inclut l'utilisation d'informations sensibles, telles que les numéros de sécurité sociale, les numéros de compte bancaire, les numéros de carte de crédit, les images de signatures et les documents médicaux personnels. Dans la plupart des cas, lorsque ces informations sont largement disponibles sur d'autres sites Internet ou dans les archives publiques, comme les numéros de pièces d'identité nationales listés sur un site Web de l'administration, nous ne prenons généralement pas de mesures coercitives.

Il est interdit d'utiliser ce produit à des fins d'hameçonnage. Par exemple, vous devez vous abstenir de demander ou de recueillir des données sensibles, telles que des mots de passe, des informations financières et des numéros de sécurité sociale.

​Vous ne devez pas vendre, promouvoir ni encourager la vente de produits et services réglementés. Les produits et services réglementés incluent l'alcool, les jeux d'argent et de hasard, les produits pharmaceutiques, les compléments alimentaires non autorisés, le tabac, les feux d'artifice, les armes et les dispositifs médicaux.

Il est interdit de stocker ou de diffuser des contenus à caractère sexuel explicite, comme des scènes de nudité, des actes sexuels explicites et des contenus à caractère pornographique, ainsi que des images à caractère sexuel non explicite, comme des scènes de nudité partielle ou d'autres contenus à caractère sexuel. Nous n'autorisons pas les contenus qui redirigent le trafic vers des sites pornographiques commerciaux. En revanche, nous autorisons les contenus à vocation pédagogique, documentaire, scientifique ou artistique.

N'envoyez pas de spam. Cela peut inclure les contenus indésirables à caractère promotionnel ou commercial, créés par un programme automatisé, répétitifs, incompréhensibles et ceux apparentés à un envoi en masse.

Les organisations terroristes ne sont pas autorisées à utiliser ce produit à quelque fin que ce soit, y compris pour le recrutement. Nous prendrons aussi des mesures à l'encontre de l'utilisateur en cas de contenus à caractère terroriste, tels que la promotion d'actes terroristes, l'incitation à la violence ou l'apologie d'attentats terroristes. Si vous stockez ou diffusez des contenus liés au terrorisme dans un objectif pédagogique, documentaire, scientifique ou artistique, pensez à donner suffisamment d'informations aux utilisateurs pour qu'ils comprennent le contexte.

Il est interdit de stocker ou de distribuer des contenus violents ou sanglants impliquant des personnes réelles ou des animaux et visant à choquer, à montrer de la violence gratuite ou à susciter un intérêt malsain. Cela inclut les images de violence ultragraphique (démembrements ou gros plan sur des cadavres mutilés, par exemple), ainsi que les images de violence graphique (quantités importantes de sang, par exemple). Vous pouvez publier ce type de contenu dans un objectif pédagogique, documentaire, scientifique ou artistique, mais veillez à fournir suffisamment d'informations aux utilisateurs pour qu'ils comprennent le contexte. Dans certains cas, les contenus publiés peuvent être si violents ou choquants qu'aucun contexte ne pourra justifier leur présence sur nos plates-formes. Enfin, n'encouragez pas les autres personnes à commettre des actes de violence spécifiques.

Il est interdit d'accéder au compte d'un autre utilisateur sans son autorisation Si nous sommes informés du piratage d'un compte, nous pouvons être amenés à prendre les mesures appropriées, par exemple, en vous empêchant d'accéder à certains de nos produits ou en désactivant votre compte Google.

Il est interdit de vous livrer à des actions visant à contourner nos règles ou à empêcher l'application des restrictions auxquelles votre compte est soumis. Par exemple, vous ne devez pas créer ni utiliser plusieurs comptes ou d'autres méthodes destinées à adopter un comportement déjà sanctionné.

Vous ne devez en aucun cas usurper l'identité d'une personne ou d'une organisation, ni faire de déclarations trompeuses ou déceptives vous concernant. C'est le cas, par exemple, si vous usurpez l'identité d'une personne ou d'une organisation que vous ne représentez pas, si vous fournissez des informations trompeuses sur l'identité, les qualifications, la propriété, l'objectif, les produits, les services ou les activités d'un utilisateur/site, ou si vous insinuez à tort être affilié à une autre personne ou organisation, ou faites croire à une recommandation de leur part. 

 

Cela concerne également les contenus ou les comptes qui dénaturent ou dissimulent leur propriété ou leur objectif principal, par exemple pour déformer ou dissimuler intentionnellement votre pays d'origine, ou toute autre information vous concernant lorsque vous présentez des contenus politiques ou traitant de questions de société ou d'intérêt public à des utilisateurs situés dans un pays autre que le vôtre. Toutefois, la parodie, la satire et l'utilisation de pseudonymes sont autorisées. Évitez cependant tout contenu susceptible de tromper votre audience sur votre véritable identité.

Vous ne devez pas stocker ni diffuser d'images ou de vidéos privées présentant des scènes de nu, d'images ou de vidéos à caractère sexuel explicite, ou d'images ou de vidéos intimes à caractère sexuel non explicite, sans le consentement du sujet. Si un internaute publie une image ou une vidéo privée présentant de la nudité, une image ou une vidéo à caractère sexuel explicite, ou une image ou une vidéo intime à caractère sexuel non explicite sur laquelle vous figurez, veuillez nous le signaler sur cette page.

N'utilisez pas ce produit de manière abusive, et n'altérez pas, ne dégradez pas ni n'affectez pas le fonctionnement des réseaux, des appareils ou d'autres infrastructures. Par exemple, vous ne devez pas utiliser ce produit d'une manière susceptible de dégrader la performance ou de désactiver tout aspect du produit ou de ses services.

Il est interdit de stocker ou de diffuser des images de mineurs sans le consentement explicite d'un parent de l'enfant ou de son représentant légal. Si un internaute stocke ou diffuse une image d'un mineur sans le consentement requis, veuillez nous le signaler sur cette page.