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Partager le processus d'élaboration de nos règles

Nous améliorons constamment nos stratégies de développement et d'application des règles pour veiller à la sécurité des utilisateurs.

Montage composé d'icônes indiquant un contenu sécurisé, d'un homme travaillant dans un bureau, et d'un père et son fils jouant à des jeux vidéo sur un canapé.

Pourquoi nous établissons des règles

Du règlement de la communauté aux conditions d'utilisation, nos règles expliquent la fonction et l'utilisation prévue d'un produit ou d'un service donné.
Illustration de la mention « Nos règles d'utilisation » entourée d’icônes représentant l’influence des données, de la législation, des experts et de l’actualité mondiale sur l’élaboration de nos règles.

Comment nous créons nos règles d'utilisation

Nos règles sont définies suite à des recherches approfondies, des échanges avec des experts et pour prendre en compte la législation applicable le cas échant. Nos règles évoluent parallèlement à l'écosystème, afin de mieux prévenir les abus tout en permettant aux entreprises et aux créateurs de toucher de nouvelles audiences et de se développer.

La définition de nos règles d'utilisation est guidée par les données, la législation, l'actualité internationale et les points de vue d'experts. Nous prenons en compte à la fois le travail mené par des spécialistes des données et les points de vue d'experts pour élaborer des règles d'utilisation qui rendent internet plus sûr, plus accessible et plus agréable à utiliser. Nous suivons l'actualité en permanence afin de nous assurer que nos règles sont appropriées.

Les lois et les règlements établissent des règles et des feuilles de route pour mieux protéger les utilisateurs, faire face aux dangers et renforcer la responsabilité. Nous pouvons nous associer à des experts issus des milieux académiques, scientifiques et de l'industrie, et utilisons parfois les commentaires d'utilisateurs et de créateurs.

Comment nous plaçons la sécurité au cœur de notre démarche

La définition de nos règles d'utilisation se déroule en quatre grandes étapes :

  • Nous recueillons des exemples et identifions les thèmes récurrents

    Nous examinons les preuves des dommages causés, identifions les thèmes récurrents et examinons des exemples similaires.

  • Nous rédigeons une première version des normes et des mesures d’application

    Nous évaluons l’impact, définissons les mesures d’application et consultons les experts.

  • Nous déterminons leur efficacité et réévaluons en continu

    Nous lançons, testons et précisons la règle, évaluons son efficacité et examinons les mesures d’application et les appels.

Pourquoi nos règles d'utilisation diffèrent d’un produit à l’autre

Nos règles et le règlement de la communauté ont une même fonction : protéger tous nos utilisateurs. Nos fonctionnalités sont toutes différentes. C'est pourquoi nous avons établi des règles spécifiques pour chacune d'entre elles, sur la base des cinq facteurs suivants.

  • Stockage et origine du contenu

    Notre approche des règles d’utilisation diffère selon que nous hébergeons ou que nous indexons du contenu.

  • Contenu public ou privé

    Notre approche des règles d'utilisation diffère selon que nous permettons la diffusion de contenu vers le public ou que nous gérons des exigences de confidentialité plus strictes.

  • Contenu recommandé

    Nous pouvons adapter notre approche des règles dans le cas de fonctionnalités qui organisent ou suggèrent du contenu aux utilisateurs.

  • Fournir des produits et des services

    Notre approche des règles d’utilisation diffère selon que nous proposons notre propre service ou que nous fournissons simplement une infrastructure à un tiers.

  • Monétisation

    Nous adaptons notre approche des règles concernant les produits dans le cas de fonctionnalités servant à la monétisation ou aux transactions.

En quoi nos règles d'utilisation diffèrent d’un produit à l’autre

Du stockage dans le cloud aux produits conçus pour les créateurs, nos règles d'utilisation diffèrent en fonction de l’objectif du produit et des attentes des utilisateurs.

  • YouTube

    Les spectateurs et les créateurs du monde entier utilisent YouTube pour exprimer librement leurs idées et leurs opinions. Nous sommes convaincus que la diversité des points de vue rend notre société plus forte et mieux informée. C'est pourquoi nous appliquons des règles qui participent à la création d'une communauté plus sûre.

Consulter d’autres ressources pour en savoir plus