Google Groupes

Avec Google Groupes, vous pouvez créer des forums en ligne et des groupes de messagerie pour permettre à votre communauté d'échanger dans une interface enrichie. Vous configurez votre propre outil de communication et de collaboration, vous organisez des réunions et des événements ou vous partagez vos centres d'intérêt avec d'autres internautes. Notre règlement joue un rôle important pour préserver la qualité du service que nous offrons à nos utilisateurs. Veuillez vous y conformer lorsque vous utilisez nos produits et services (les "Services"). Lorsqu'un non-respect potentiel des règles nous est signalé, nous nous réservons le droit d'examiner la situation et de prendre les mesures qui s'imposent (par exemple, en limitant ou en bloquant l'accès de l'utilisateur concerné à nos Services).

Limites relatives au contenu

Notre règlement relatif au contenu contribue à maintenir la qualité de service que nous offrons aux internautes. Nous vous demandons de bien vouloir respecter ces consignes. Nous apportons de temps en temps des modifications à notre règlement relatif au contenu. Vous êtes donc invité à consulter régulièrement cette page. L'application du règlement ci-dessous peut faire l'objet d'exceptions motivées par des considérations artistiques, éducatives, documentaires ou scientifiques. Si cela s'avère d'intérêt public, nous pouvons également ne prendre aucune mesure en relation avec le contenu.

Contenu réservé aux adultes : le contenu réservé aux adultes, comme les images et les vidéos montrant des activités sexuelles ou de la nudité, est autorisé sur Google Groupes. Cependant, votre groupe doit, dans ce cas, être configuré comme un groupe "réservé aux adultes". Notre règlement relatif au contenu réservé aux adultes comprend les exceptions suivantes :

• Vous ne devez pas utiliser Groupes en vue d'utiliser votre contenu réservé aux adultes dans un but lucratif. Par exemple, il est interdit d'inclure dans vos messages un lien vers des sites Web pornographiques commerciaux en vue de générer un revenu.
• Nous interdisons tout contenu à caractère sexuel non consenti ou illégal tel que les images, les vidéos ou les textes qui décrivent ou encouragent le viol, l'inceste, la zoophilie ou la nécrophilie.
• Vous ne devez pas publier ni distribuer d'images ou de vidéos privées montrant de la nudité, d'images ou de vidéos à caractère sexuel explicite, ou d'images ou de vidéos intimes à caractère sexuel non explicite, sans le consentement du sujet. Si un internaute publie une telle photo ou vidéo de vous, veuillez nous le signaler.

Sécurité des enfants : nous appliquons une politique de tolérance zéro à l'égard des contenus exploitant des enfants. Ces types de contenu incluent, par exemple :

• Images d'abus sexuels sur mineurs : nous clôturons les comptes des utilisateurs qui publient ou distribuent des images d'abus sexuels sur mineurs. De plus, nous signalons cette personne aux autorités compétentes.
• Pédophilie : tout contenu qui encourage ou promeut l'attirance sexuelle pour les enfants est interdit. Par exemple, vous ne devez en aucun cas créer des groupes ou publier des messages contenant des galeries de photos d'enfants sexuellement suggestives, que ce soit au niveau des images ou du texte les accompagnant.

Incitation à la haine : vous pouvez faire part de vos points de vue dans Google Groupes, même sur des sujets particulièrement controversés. Toutefois, il est interdit d'envoyer des messages incitant à la haine. Par "incitation à la haine", nous entendons tout contenu encourageant la haine ou la violence envers des groupes sur la base des critères suivants : origine ethnique, nationalité, religion, handicap, sexe, âge, statut d'ancien combattant et orientation sexuelle/identité sexuelle. Par exemple, il est interdit d'envoyer des messages accusant tous les membres d'un groupe ethnique d'être des voleurs ou incitant à faire usage de violence à l'encontre des pratiquants d'une religion donnée.

Contenu grossier ou choquant : il est interdit de publier des contenus dont la seule finalité est de choquer. Par exemple, des images en gros plan de blessures par balle ou de scènes d'accident sans autre contexte ni commentaires enfreignent le présent règlement.

Violence : il est interdit de menacer d'autres membres de votre groupe ou d'envoyer des messages à cette fin. Par exemple, il est interdit de publier des menaces de mort ou tout contenu encourageant des actes de violence envers un individu ou un groupe d'individus.

Organisations et mouvements violents : les organisations et les mouvements non étatiques violents connus ne sont pas autorisés à utiliser ce produit, quel que soit leur objectif. Il est interdit de distribuer des contenus facilitant ou encourageant les activités de ces groupes, comme le recrutement, la coordination d'activités en ligne ou hors connexion, le partage de manuels ou d'autres supports susceptibles d'encourager les comportements nuisibles, la promotion de l'idéologie d'organisations violentes ou d'actes terroristes, l'incitation à la violence ou l'apologie d'attaques perpétrées par des organisations non étatiques violentes. En fonction du contenu, nous pouvons également prendre des mesures à l'encontre de l'utilisateur. Vous pouvez publier du contenu lié à des organisations non étatiques violentes s'il a une visée éducative, documentaire, scientifique ou artistique. Veillez toutefois à donner suffisamment d'informations aux utilisateurs pour qu'ils comprennent le contexte.

Harcèlement : vous ne devez en aucun cas harceler ou intimider autrui. Quiconque utilise Google Groupes pour harceler ou intimider autrui peut voir son contenu offensant supprimé ou être exclu du site de manière définitive. Le harcèlement en ligne est également illégal dans de nombreux pays et peut avoir de graves conséquences dans la vie réelle.

Droits d'auteur : il est de notre devoir de lutter contre les suspicions d'atteintes flagrantes aux droits d'auteur. Pour en savoir plus sur nos procédures relatives aux droits d'auteur, consultez cette page. Vous ne devez pas partager des liens vers des sites sur lesquels les internautes peuvent ensuite télécharger sans autorisation des contenus appartenant à d'autres individus.

Informations personnelles et confidentielles : il est interdit de communiquer les informations personnelles et confidentielles d'autrui telles que les numéros de carte de paiement, les numéros de sécurité sociale, les numéros de téléphone sur liste rouge et les numéros de permis de conduire. Sachez que, dans la plupart des cas, les informations déjà disponibles sur Internet ou dans des archives publiques ne sont pas considérées comme privées ou confidentielles selon notre règlement.

Usurpation d'identité et déclarations trompeuses ou déceptives à propos de votre identité : vous ne devez en aucun cas usurper l'identité d'une personne ou d'une organisation, ni faire de déclarations trompeuses ou déceptives vous concernant. C'est le cas, par exemple, si vous usurpez l'identité d'une personne ou d'une organisation que vous ne représentez pas, si vous fournissez des informations trompeuses sur l'identité, les qualifications, la propriété, l'objectif, les produits, les services ou les activités d'un utilisateur/site, ou si vous insinuez à tort être affilié à une autre personne ou organisation, ou faites croire à une recommandation de leur part. Cela concerne également les contenus ou les comptes qui font des déclarations trompeuses ou déceptives ou dissimulent leur propriété ou leur objectif principal, par exemple pour donner de fausses informations ou dissimuler intentionnellement votre pays d'origine, ou toute autre information vous concernant lorsque vous dirigez des utilisateurs situés dans un pays autre que le vôtre vers des contenus politiques, ou relatifs à des questions de société ou d'intérêt public. Toutefois, la parodie, la satire et l'utilisation de pseudonymes sont autorisées. Évitez cependant tout contenu susceptible de tromper votre audience sur votre véritable identité.

Contenu trompeur : vous ne devez en aucun cas distribuer du contenu visant à tromper les utilisateurs ou à les induire en erreur. Par exemple :

Contenu trompeur lié aux processus civiques et démocratiques : contenu qui est clairement faux et qui pourrait compromettre la participation ou la confiance dans les processus civiques ou démocratiques. Cela inclut les informations qui contredisent les données officielles du gouvernement sur les procédures publiques de vote, l'éligibilité d'un candidat politique en fonction de son âge/lieu de naissance, les résultats des élections ou la participation à un recensement. Cela concerne aussi les affirmations erronées selon lesquelles un responsable politique ou un fonctionnaire est décédé, a été impliqué dans un accident ou souffre d'une maladie grave soudaine.

Contenu trompeur lié à des théories conspirationnistes dangereuses : contenu qui soutient des propos selon lesquels certains individus ou groupes commettent systématiquement des actes entraînant de graves préjudices, ou qui donne de la crédibilité à ces allégations. Ce type de contenu est contredit par des preuves notables, et a entraîné ou incite des faits de violence.

Contenu trompeur lié à des pratiques médicales dangereuses : contenu médical ou sanitaire encourageant ou invitant les utilisateurs à adopter des pratiques pouvant entraîner de graves blessures physiques ou préjudices psychologiques, ou une atteinte majeure à la santé publique.

Contenu multimédia manipulé : contenu multimédia ayant été techniquement manipulé ou falsifié de manière à induire les utilisateurs en erreur, et qui peut présenter un risque grave de préjudice majeur.

Vous pouvez publier du contenu trompeur dans un objectif pédagogique, documentaire, scientifique ou artistique, mais veillez à fournir suffisamment d'informations aux lecteurs pour qu'ils comprennent le contexte. Dans certains cas, quelle que soit la quantité d'informations fournies sur le contexte, votre contenu ne restera pas sur nos plates-formes.

Activités illégales : vous ne devez en aucun cas utiliser Groupes pour prendre part à des activités illégales ou pour promouvoir des activités illégales et dangereuses. Par exemple, il est interdit d'inciter quiconque par message interposé à prendre le volant après avoir consommé de l'alcool. N'utilisez pas non plus Google Groupes pour vendre ou promouvoir des drogues illégales ou réglementées. Nous sommes susceptibles de supprimer le contenu de tout utilisateur ne se conformant pas à cette interdiction. De plus, en cas de violation grave (lorsque cela implique la maltraitance d'enfants, par exemple), nous signalerons vos activités aux autorités compétentes.

Spam : tout spam, indépendamment de sa forme, est interdit dans Groupes. Si un spam est identifié, cela peut entraîner la suppression de votre compte ou de votre groupe. Un spam peut consister à créer un groupe en vue d'inciter ses membres à visiter un site Web spécifique ou d'en améliorer le référencement, à répondre à des messages dans le seul but de promouvoir un site Web ou un produit, ou encore à copier le contenu d'autres sources afin de générer un revenu ou d'obtenir d'autres gains personnels.

Logiciels malveillants et virus : il est interdit de créer des groupes qui véhiculent des virus, ouvrent des fenêtres pop-up, tentent d'installer des logiciels sans l'autorisation des membres ou transmettent des codes malveillants. Toutes ces actions sont strictement interdites dans Google Groupes.

Produits et services réglementés : vous ne devez pas utiliser Google Groupes pour vendre ou faciliter la vente de produits et services réglementés tels que l'alcool, les jeux d'argent et de hasard, les produits et suppléments pharmaceutiques non approuvés, le tabac, les feux d'artifice, les armes ou les dispositifs médicaux. Les discussions portant sur ces biens et services sont toutefois autorisées.

Application du règlement relatif au contenu de Google Groupes

Si vous estimez qu'un groupe ou un message enfreint notre règlement relatif au contenu ou qu'il comporte du contenu illégal, veuillez utiliser l'option "Signaler". Pour en savoir plus sur cette procédure, consultez cette page.

Nos équipes examinent les signalements. Si le contenu n'enfreint pas notre règlement, nous ne prendrons aucune mesure. S'il l'enfreint, nous prendrons une ou plusieurs des mesures suivantes :

• Supprimer le contenu incriminé dans le monde entier
• Désactiver l'accès de l'auteur à son compte Google
• Signaler l'utilisateur aux autorités compétentes